Étienne trouve un meilleur taux dans un autre établissement. Les deux comptes sont des CELI. Il prévoit retirer 8 000 $ du premier et déposer cette somme dans le second le même après-midi.
Le nom des deux comptes ne transforme pas ces opérations en transfert admissible.
Passer par l'établissement destinataire
Un transfert direct entre vos propres CELI, effectué par les établissements, n'utilise pas vos droits de cotisation disponibles. Étienne demande la procédure à l'établissement destinataire avant de déplacer l'argent lui-même.
Il confirme les numéros de compte, le montant total ou partiel à transférer et le traitement des placements : transfert des titres ou vente préalable. Les frais, restrictions et délais sont des questions pratiques à régler avec les établissements.
Comprendre le retrait suivi d'un dépôt
Si Étienne retire personnellement les 8 000 $, le dépôt suivant est une nouvelle cotisation. Il doit avoir suffisamment de droits inutilisés à ce moment. Le retrait recrée généralement des droits seulement le 1er janvier de l'année civile suivante.
Avec seulement 1 000 $ de droits, un dépôt de 8 000 $ le même jour peut créer un excédent de 7 000 $. Changer de banque ne constitue pas une exception.
Le transfert direct évite ce problème précis. Il ne crée toutefois pas de nouveaux droits pour effectuer un autre dépôt en parallèle.
Tenir un registre pour tous les établissements
Étienne garde la demande et la confirmation. Il vérifie que les établissements ont enregistré un transfert, plutôt qu'un retrait ordinaire et une cotisation. Il continue à suivre les véritables dépôts et retraits de tous ses CELI.
Le compte ARC est utile, mais les déclarations des établissements ne constituent pas un suivi en temps réel. Ses propres registres restent nécessaires avant une nouvelle cotisation. Si l'argent est déjà passé par son compte courant, il vérifie ses droits réels et les règles sur les excédents, sans supposer que la banque peut simplement renommer l'opération.
