Il m'a fallu dix secondes pour sortir ma veste du casier. Comprendre le dernier paiement a pris plus de temps. Tout le monde parlait de mon indemnité de départ, mais le détail comprenait plusieurs sortes de montants.
Je quittais à 54 ans, après avoir commencé chez cet employeur en 1992. Avant de choisir un transfert au REER, j'avais besoin que le service de paie précise ce que chaque somme représentait.
Séparer les catégories fiscales du paiement
Une allocation de retraite peut comprendre une compensation pour la perte d'emploi ou un paiement reconnaissant de longs états de service au moment de la retraite ou après. Il n'est pas nécessaire d'avoir atteint l'âge de la retraite. La continuation du salaire, le salaire tenant lieu de préavis et les vacances accumulées ne sont pas des allocations de retraite. Les crédits de congés de maladie inutilisés payés à la cessation d'emploi peuvent l'être. La nature du paiement compte davantage que son appellation courante. Catégories de paiements selon l'ARC.
Supposons que mon paiement final comprenne une allocation de retraite de 30 000 $ et 4 000 $ de vacances inutilisées. Je ne dois pas appliquer le calcul du transfert de l'allocation aux 34 000 $ au complet. Les vacances conservent leur traitement de revenu d'emploi.
J'ai demandé par écrit le calendrier de paiement, les catégories et les renseignements prévus au T4. Si les chiffres ou les descriptions se contredisent, il faut clarifier le tout avant de se fier à une instruction de transfert.
Compter les années de service admissibles
La partie admissible au transfert spécial est limitée à 2 000 $ par année ou partie d'année de service avant 1996 auprès de l'employeur ou d'un employeur lié. Un montant supplémentaire de 1 500 $ par année ou partie d'année avant 1989 peut s'ajouter lorsque les prestations pertinentes provenant des cotisations patronales à un régime de pension ou à un RPDB n'étaient pas acquises ni déjà versées. Le service depuis 1996 ne donne pas 2 000 $ supplémentaires par année. Règles de la partie admissible.
Mon exemple comprend quatre années admissibles, de 1992 à 1995 : 4 × 2 000 $ = 8 000 $. Je n'avais aucun service avant 1989 pour le montant supplémentaire. Les 22 000 $ restants de mon allocation de 30 000 $ constituent la partie non admissible.
Ici, " non admissible " signifie non admissible à ce transfert spécial fondé sur les années de service. Cela ne veut dire ni non imposable, ni impossible à cotiser selon les règles ordinaires du REER.
Garder les deux voies REER distinctes
Les 8 000 $ de la partie spéciale peuvent aller dans mon propre REER sans utiliser mon maximum déductible ordinaire. Ce traitement spécial ne permet pas de les transférer au REER de mon conjoint. Le transfert direct par l'employeur de la partie admissible évite la retenue sur ce montant, et je reçois quand même un reçu REER. Traitement du transfert spécial.
La partie non admissible peut utiliser les droits REER ordinaires disponibles, y compris une cotisation admissible à un REER de conjoint. Si j'ai 6 000 $ de droits disponibles après mes autres cotisations, je pourrais prévoir 8 000 $ selon la règle spéciale et 6 000 $ selon les règles ordinaires. 14 000 $ iraient ainsi aux REER, et 16 000 $ de l'allocation avant retenues me seraient versés. La paie doit avoir une confirmation suffisante des droits ordinaires avant de transférer directement cette partie sans retenue. Directives de transfert pour l'employeur.
Le paiement distinct de 4 000 $ pour les vacances reste hors de cet exemple d'allocation. J'ai aussi besoin de liquidités pour les prochains mois : un transfert permis est un choix, pas une obligation d'immobiliser tout le paiement.
Rapprocher le feuillet et le reçu de cotisation
Dans cet exemple, le code 66 du T4 désigne les 8 000 $ admissibles et le code 67, les 22 000 $ non admissibles. L'allocation entière entre dans le revenu à la ligne 13000. La cotisation ou le transfert REER admissible se demande séparément; on ne retire pas simplement le montant transféré du revenu. Déclaration de l'allocation et du transfert.
L'allocation de retraite elle-même n'est pas assujettie aux cotisations au RPC ni aux primes d'assurance-emploi, mais une retenue d'impôt s'applique généralement à la partie versée en argent. Cette retenue n'est pas nécessairement l'impôt final. La déclaration complète tient compte des autres revenus, déductions et crédits de l'année. Traitement à la paie.
J'ai réuni la confirmation des années de service, le détail du paiement, les instructions de transfert, le T4 et les reçus REER. Ils expliquaient le paiement plus clairement que les seuls mots " indemnité de départ ".
Vérifié le 20 octobre 2026. Exemple pour un résident canadien; les transferts de pension, paiements à un non-résident et règlements contestés peuvent exiger une analyse distincte.
