Étienne doit payer une réparation imprévue. Il demande un retrait ordinaire de 6 000 $ de son REER auprès de son établissement ontarien. Celui-ci retient 1 200 $ et lui verse 4 800 $.
Étienne croit d'abord que l'impôt final est de 20 %. Cette retenue est plutôt un paiement porté au compte de son impôt annuel.
Distinguer le brut du montant reçu
Le retrait brut est de 6 000 $. La retenue de 1 200 $ ne réduit pas le revenu du retrait à 4 800 $. Le T4RSP indiquera le retrait et l'impôt retenu.
Pour un retrait ordinaire effectué par un résident canadien hors Québec, les taux habituels sont de 10 % jusqu'à 5 000 $, de 20 % au-delà de 5 000 $ jusqu'à 15 000 $, et de 30 % au-delà de 15 000 $. Le taux applicable porte sur le montant du retrait, sans tranches progressives comme celles de l'impôt annuel. Les règles québécoises et celles des non-résidents diffèrent.
Examiner le revenu de toute l'année
L'impôt final d'Étienne dépend de son revenu annuel, de ses déductions et de ses crédits. Le retrait peut aussi modifier les prestations fondées sur le revenu. Si l'impôt attribuable au retrait dépasse la retenue, il peut rester un solde à payer. Si les paiements globaux sont trop élevés, la déclaration effectue aussi ce rapprochement.
Étienne estime donc le montant brut nécessaire et son effet annuel avant de retirer. Connaître seulement le dépôt net laisse une partie de la décision sans réponse.
Ne pas supposer que les droits reviennent
Un retrait ordinaire de REER ne rétablit généralement pas les droits de cotisation. Remettre l'argent plus tard exige des droits disponibles et constitue un nouveau versement.
Les programmes particuliers, comme le Régime d'accession à la propriété, ont leurs propres conditions et règles de remboursement. Utiliser l'argent pour le logement ne suffit pas à rendre le retrait admissible. Étienne conserve la confirmation et vérifiera le T4RSP à sa réception.
