Un T4A peut indiquer plusieurs revenus : pension, bourse d'études ou honoraires, par exemple. Le recevoir ne signifie pas que tous les montants doivent entrer dans un calcul d'entreprise.
Commencez par le numéro et la description de la case. Comparez ensuite le paiement à l'activité qui l'a produit.
Lire la case, pas seulement le titre
Les honoraires pour services à la case 048 relèvent généralement de la déclaration du revenu de travail autonome approprié. Les autres cases du T4A ont leurs propres instructions. Une pension et des honoraires ne se traitent pas de la même façon simplement parce qu'ils figurent sur le même type de feuillet.
Pour une véritable entreprise, rapprochez le feuillet des factures et des registres. Si des honoraires de 2 000 $ sont déjà compris dans les revenus comptabilisés, la saisie du T4A ne doit pas ajouter 2 000 $ une deuxième fois. Un écart demande une explication, notamment quant aux périodes concernées, plutôt qu'un ajustement sans justification.
Examiner la relation réelle
Un contrat qui décrit une personne comme entrepreneur indépendant ne suffit pas. L'ARC examine les faits, dont le contrôle du travail, les outils, le risque financier et la possibilité de profit. Le cadre juridique applicable compte aussi : l'analyse au Québec diffère de celle de common law utilisée en Ontario.
Gardez le contrat, les instructions, les factures et les preuves de paiement. Ces documents décrivent le fonctionnement réel de l'entente au-delà de son intitulé.
Résoudre un écart avec des preuves
Si le feuillet semble erroné, demandez à son émetteur de le vérifier. Lorsque le statut d'emploi est incertain, le travailleur ou le payeur peut demander une décision relative au RPC et à l'assurance-emploi à l'ARC. Il s'agit d'une procédure précise, pas d'un choix entre deux traitements selon l'impôt obtenu.
N'omettez pas le revenu pendant les discussions. Notez les montants reçus, ceux déclarés et les questions en attente pour préparer une déclaration justifiable.
