La brosse à dents a été notre premier achat en double. Le sac d'école voyage encore, avec le livre de bibliothèque que ma fille juge indispensable cette semaine-là. Quand nous avons commencé l'alternance d'une semaine chez chaque parent, je pensais que sa mère recevrait l'Allocation canadienne pour enfants et m'en enverrait la moitié.
L'ARC ne calcule pas ainsi les versements en garde partagée. Chaque parent admissible possède son propre droit, selon sa situation familiale.
Vérifier la garde réelle
Pour l'ACE, l'ARC considère généralement la garde comme partagée si l'enfant habite chez chaque parent de 40 % à 60 % du temps, à des adresses différentes, et que chacun en assume principalement la responsabilité pendant sa période. Les autres conditions de l'ACE demeurent applicables, notamment l'âge de l'enfant, la résidence du demandeur et les exigences de citoyenneté ou d'immigration. Admissibilité et garde selon l'ARC.
L'étiquette employée dans une entente parentale ne remplace pas les faits. Si l'enfant habite chez un parent plus de 60 % du temps, ce parent reçoit généralement le plein montant calculé pour lui; un parent qui en a la garde moins de 40 % du temps n'est généralement pas admissible pour cet enfant. Conservez un calendrier de la garde réelle et des changements.
Calculer la moitié du droit propre à chaque parent
Chaque parent admissible en garde partagée reçoit 50 % du montant qu'il obtiendrait en garde complète, selon son propre revenu familial net rajusté. L'ARC ne coupe pas simplement l'ancien versement familial en deux dépôts égaux. Elle ne peut pas non plus employer un autre pourcentage ou verser toute l'allocation à un seul parent selon une entente. Calcul en garde partagée.
Supposons que le calcul en garde complète donne 500 $ par mois pour moi et 350 $ pour la mère de ma fille. Ces montants dépendent du revenu de chaque parent; ce ne sont pas des taux universels.
| Parent | Montant en garde partagée |
|---|---|
| Dany | 50 % de 500 $ = 250 $ |
| Autre parent | 50 % de 350 $ = 175 $ |
Deux dépôts différents peuvent donc correspondre au même horaire de garde. De juillet 2026 à juin 2027, l'année de revenu utilisée est 2025. Un nouvel époux ou conjoint de fait peut modifier le revenu familial d'un parent; l'ancien revenu combiné du couple ne reste pas rattaché à l'enfant indéfiniment.
Déclarer séparément la garde et l'état civil
Les deux parents doivent aviser l'ARC immédiatement lorsque la garde partagée commence. L'ARC prévoit une demande dans le compte ou avec le formulaire RC66; le parent qui reçoit déjà le plein montant dispose aussi d'autres moyens de mise à jour. Évitez de maintenir l'ancien versement complet en le redistribuant vous-mêmes. Tenir le dossier de l'ACE à jour.
La règle des 90 jours de séparation concerne l'état civil. Après au moins 90 jours consécutifs de séparation causée par une rupture, la date d'effet correspond au premier jour de cette période. Elle ne permet pas de laisser un changement de garde non déclaré pendant trois mois. Mettre l'état civil à jour.
Produisez les déclarations nécessaires, gardez la confirmation de changement de garde et lisez le nouvel avis de prestations. Le montant pour personne à charge admissible suit d'autres règles. Recevoir la moitié de l'ACE ne donne pas droit à la moitié de ce crédit.
Vérifié le 20 octobre 2026. Règles fédérales de l'ACE; les prestations familiales provinciales peuvent exiger leurs propres mises à jour.
