Six chaises de salle à manger bloquaient l'entrée. Le client venait les chercher à quatre heures. À quatre heures moins dix, Étienne est rentré avec les sacs d'épicerie.
"On ouvre un restaurant?"
"Elles partent."
"C'est ce que tu disais du fauteuil vert."
Le fauteuil vert attendait son tissu depuis août. Je n'avais pas de réponse.
Moi, c'est Camille. Je répare et rembourre des meubles dans notre appartement à Ottawa. L'agrafeuse ne me fait pas peur. Le tableur, un peu plus. Ce contrat de septembre était mon plus gros jusqu'ici. Une fois les chaises sorties, j'ai voulu savourer le montant de la facture. J'ai fini par ouvrir l'onglet des ventes.
Je surveillais le bénéfice, pas le bon total
Je regardais surtout ce qu'il restait après le tissu, la mousse et les livraisons. Pour l'épicerie, c'était pertinent. Pour le seuil du petit fournisseur, beaucoup moins.
Pour la plupart des entreprises, le seuil de 30 000 $ vise les recettes mondiales de fournitures taxables avant dépenses, y compris les fournitures détaxées et celles des entreprises associées. Certaines recettes sont exclues, notamment la vente d'immobilisations. Ce n'est pas un seuil de bénéfice. Règles d'inscription de l'ARC.
J'ai noté quatre montants :
- Octobre à décembre 2025 : 8 400 $.
- Janvier à mars 2026 : 7 600 $.
- Avril à juin 2026 : 6 800 $.
- Juillet à septembre 2026 : 9 200 $.
Total : 32 000 $. Dans cet exemple, ce sont toutes mes ventes taxables à compter; je n'ai aucune entreprise associée. Aucun trimestre ne dépasse 30 000 $. L'ensemble des quatre trimestres, oui.
Étienne a regardé le carnet. "Les chaises, c'était quand même une bonne affaire?"
"Oui. Mais il reste un calcul à faire."
Deux façons de dépasser le seuil
Sur plusieurs trimestres : si le total dépasse 30 000 $ sur quatre trimestres civils consécutifs ou moins, sans dépasser ce montant dans un seul trimestre, le statut de petit fournisseur prend fin après le mois suivant. Avec mon trimestre de septembre, on arrive au 31 octobre. Si ma première fourniture ensuite a lieu le 2 novembre, mon inscription doit prendre effet au plus tard ce jour-là. Je commence à percevoir la taxe à cette date et dois m'inscrire dans les 29 jours qui suivent.
Dans un seul trimestre : imaginons plutôt 29 500 $ de ventes déjà réalisées, puis une vente de 1 200 $. Cette dernière fait dépasser le seuil. La taxe s'applique à la fourniture entière de 1 200 $, dès ce moment. L'inscription doit suivre dans les 29 jours. Exemples de l'ARC pour les petits fournisseurs.
Pour une réparation de meuble ordinaire taxable fournie en Ontario, la TVH de 13 % sur 1 200 $ représente 156 $. Si le prix convenu est avant taxes, la facture atteint 1 356 $. Un autre lieu de fourniture ou une exemption demanderait une vérification distincte.
Le dossier que je veux retrouver sans fouiller
Ce soir-là, je n'ai pas acheté de logiciel. J'ai ajouté les totaux trimestriels à mon fichier et une note bien visible : vérifier la date d'inscription avant la prochaine fourniture.
J'ai regroupé :
- Mes ventes datées, y compris celles de toute autre entreprise que j'exploite.
- Mes dépenses à part, pour éviter de les soustraire du seuil par réflexe.
- L'entente avec le client : le prix comprend-il les taxes?
- Les renseignements d'inscription et le modèle de facture à modifier au bon moment.
Les taxis et le covoiturage commercial suivent des règles particulières, même sous le seuil. L'inscription volontaire est aussi possible pour les petits fournisseurs admissibles. Ce sont d'autres situations que les deux exemples ci-dessus.
Le lendemain, j'ai enfin retrouvé mes bottes. Le fauteuil vert, lui, n'avait pas bougé. Étienne m'a demandé si je comptais désormais le déclarer comme bureau.
C'est ainsi que nous avons sorti le ruban à mesurer dans la salle à manger.
Sources des calculs
Règles canadiennes de TPS/TVH vérifiées le 20 octobre 2026; exemples d'entreprise individuelle en Ontario. Voir les dates d'inscription de l'ARC et le guide des inscrits, incluant les taux provinciaux.
