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Carnets d'Ottawa

Le courriel de remerciement n'était pas un reçu fiscal

Vérifiez le reçu officiel, l'avantage reçu et les demandes antérieures avant d'inscrire un don de bienfaisance.

Deux reçus différents comparés sur une table de salle à manger.

Étienne achète un billet pour une activité de financement et reçoit un courriel de confirmation chaleureux. Il le range avec le reçu officiel d'un organisme enregistré. Les deux semblent convaincants, mais n'ont pas la même fonction.

Une confirmation d'achat ou un remerciement ne justifie pas nécessairement un crédit pour don.

Trouver le montant admissible officiel

La demande exige généralement un reçu officiel délivré par un donataire reconnu. Vérifiez son statut et les renseignements du reçu plutôt que de vous fier au nom de l'organisme ou à sa cause.

Si le donateur reçoit un avantage, le montant admissible peut être inférieur au paiement. Pour un billet de 120 $ dont le reçu officiel indique un don admissible de 70 $ après l'avantage pertinent, Étienne utilise 70 $, pas le débit bancaire. Il n'invente pas lui-même cette répartition.

Les achats ordinaires, le bénévolat et les sommes versées directement à une personne ne deviennent pas automatiquement des dons admissibles. La preuve de paiement d'une plateforme doit être rapprochée du reçu officiel, lorsqu'il existe.

Choisir la déclaration concernée

Le couple peut examiner ensemble les dons admissibles selon les règles applicables aux conjoints. Le même reçu ne peut pas servir deux fois. Étienne garde un registre indiquant la date, le montant admissible, la personne qui le demande et l'année d'utilisation.

Pour les dons ordinaires admissibles, les montants inutilisés peuvent généralement être reportés pendant cinq ans. Les montants reportés les plus anciens s'utilisent d'abord. Certains dons et certaines situations ont d'autres règles.

Conserver l'historique des demandes

Un reçu ajouté au dossier de l'année suivante représente toujours le même don. Notez la portion déjà utilisée et le solde reporté plutôt que de vous fier à la mémoire.

Le crédit réduit l'impôt selon son calcul; il ne rembourse pas intégralement chaque dollar donné. Étienne garde le reçu officiel et le registre de répartition pour expliquer le traitement retenu.

Sources

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