Avant de quitter le stationnement de la clinique, j'ai noté le trajet dans mon carnet : 68 kilomètres de chez moi, 136 pour l'aller-retour. J'avais la confirmation du rendez-vous et le reçu du stationnement. J'avais aussi un reçu de sandwich, qui allait se révéler moins utile que prévu.
La distance qui détermine les frais admissibles n'est pas la même chose que le kilométrage servant au calcul d'un trajet admissible en voiture.
Commencer par la raison du déplacement
Un rendez-vous éloigné ne rend pas automatiquement le déplacement admissible. Des services médicaux sensiblement équivalents doivent être indisponibles près du domicile, le trajet doit être raisonnablement direct et le déplacement doit être raisonnable dans les circonstances. Pour demander les frais d'un véhicule personnel, les transports en commun ne doivent pas être facilement accessibles. Conditions de l'ARC, paragraphes 1.64 à 1.70.
Dans mon exemple, le service requis n'était pas offert localement et aucun transport en commun approprié n'était facilement accessible. Préférer une clinique plus éloignée ne suffirait pas à établir ces faits. J'ai gardé la demande de consultation et les renseignements du rendez-vous avec mon relevé de déplacement.
Utiliser la distance à l'aller pour les seuils
Pour les déplacements médicaux ordinaires, l'ARC distingue les distances suivantes depuis le domicile :
| Distance à l'aller | Frais potentiellement admissibles |
|---|---|
| Moins de 40 km | Les frais ordinaires de déplacement ne sont pas admissibles selon ces règles. |
| Au moins 40 km, mais moins de 80 km | Le transport, si les autres conditions sont remplies. |
| Au moins 80 km | Le transport ainsi que les frais raisonnables admissibles de repas, d'hébergement et de stationnement. |
Ce sont des seuils d'admissibilité, pas des montants versés par l'ARC pour chaque trajet. Les frais d'ambulance suivent des règles distinctes. Un déplacement effectué seulement pour chercher des médicaments ou un appareil médical ne constitue pas un déplacement pour recevoir des services médicaux. Guide des frais médicaux de l'ARC.
Ma clinique était située à 68 kilomètres à l'aller. Les 136 kilomètres parcourus au total ne rendaient pas mon trajet admissible au seuil de 80 kilomètres pour les repas, l'hébergement ou le stationnement. Le sandwich et le stationnement sont donc restés hors de cette demande.
Calculer le trajet admissible en voiture
Une fois le déplacement admissible, la méthode simplifiée utilise les kilomètres admissibles et le taux de l'ARC pour la province ou le territoire où le trajet a commencé. Pour 2025, le taux de l'Ontario est de 62 cents le kilomètre. Mon trajet commencé en Ontario donne donc 136 × 0,62 $ = 84,32 $ de frais de véhicule. C'est un montant de frais, pas un remboursement d'impôt de 84,32 $. Taux de repas et de véhicule de 2025.
La méthode détaillée utilise plutôt les coûts réels du véhicule attribuables aux déplacements admissibles. N'ajoutez pas les reçus d'essence au montant calculé selon le kilométrage simplifié. Utilisez le taux de l'année des frais : celui de 2025 indiqué ici n'est pas un taux publié pour 2026.
Pour les repas admissibles lors d'un trajet plus long qui remplit les conditions, le taux simplifié de 2025 est de 23 $ par repas, jusqu'à 69 $ par jour et par personne. Cette méthode n'élimine ni les conditions du déplacement ni l'obligation de le documenter. Gardez les reçus d'hébergement et de stationnement lorsque ces frais sont admissibles. Méthodes de calcul.
Documenter le patient et l'accompagnateur
Le déplacement d'un accompagnateur peut être admissible lorsqu'un professionnel de la santé atteste par écrit que le patient ne peut pas voyager seul. Offrir une présence utile ne suffit pas. Conservez l'attestation, les dates, la destination, le motif du rendez-vous, la distance, les reçus et les renseignements sur les remboursements. Conditions relatives à l'accompagnateur et aux reçus.
En général, excluez les frais remboursés, sauf si le remboursement a été inclus dans le revenu sans être déduit ailleurs. Ajoutez les frais nets admissibles à la bonne période de frais médicaux; le seuil du crédit lié au revenu s'applique toujours.
J'ai gardé le reçu du sandwich pour mon budget. Mon dossier fiscal a reçu le plus petit montant, avec une explication beaucoup plus claire.
Vérifié le 20 octobre 2026. Règles fédérales de déplacement médical, avec les taux simplifiés de 2025 clairement datés.
